Formation et mandat
Le comité de gouvernance et d’éthique a été mis en place par le conseil d’administration à l’automne 2017. Il est composé de cinq (5) membres, dont quatre (4) membres du conseil d’administration. La présidence et la vice-présidence du conseil d’administration sont d’office membres du comité, tout comme la Direction générale. Les deux autres membres du comité doivent être des membres du conseil d’administration : une personne issue du personnel du cégep, et une personne externe.
Le comité est mené par la présidence du conseil d’administration, alors que le Secrétariat général agit à titre de secrétaire du comité.
Les mandats suivants sont confiés au comité de gouvernance et d’éthique :
- élaborer les règles de gouvernance et un code d’éthique pour les membres, pour les gestionnaires et pour les employés et employées;
- établir les compétences recherchées des membres du conseil d’administration;
- élaborer les critères d’évaluation du fonctionnement du conseil et ceux des membres du conseil d’administration, et les soumettre pour approbation au conseil;
- élaborer un programme d’accueil et de formation continue des membres;
- veiller à l’application du Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration;
- élaborer un plan de travail annuel et le présenter au conseil d’administration pour adoption;
- examiner, à la demande du conseil, toute autre question liée au fonctionnement et à l’efficacité du conseil d’administration.
Membres du comité
Olivier Banville, membre socioéconomique – Président du CA
Madone Lévesque, membre des institutions d’enseignement universitaire – Vice-présidente du CA
Pierre Bédard, directeur général
Suzanne Mercier, membre du personnel professionnel
Kate Lapointe, membre diplômée préuniversitaire