Formation et mandat
Le comité de gouvernance et d’éthique a été mis en place par le conseil d’administration à l’automne 2017. Il est composé de cinq (5) membres, dont quatre (4) membres du conseil d’administration. La présidence et la vice-présidence du conseil d’administration sont d’office membres du comité. La ou le troisième membre du comité doit être une ou membre externe du conseil d’administration. La ou le quatrième membre du comité doit être une ou membre du conseil d’administration issu du personnel du cégep. La secrétaire générale est d’office membre du comité.
Le comité est présidé par la présidence du conseil d’administration, alors que la secrétaire générale agit à titre de secrétaire du comité.
Les mandats suivants sont confiés au comité de gouvernance et d’éthique :
- élaborer les règles de gouvernance et un code d’éthique pour les membres, pour les gestionnaires et pour les employés et employées;
- établir les compétences recherchées des membres du conseil d’administration;
- élaborer les critères d’évaluation du fonctionnement du conseil et ceux des membres du conseil d’administration, et les soumettre pour approbation au conseil;
- élaborer un programme d’accueil et de formation continue des membres;
- veiller à l’application du Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration;
- élaborer un plan de travail annuel et le présenter au conseil d’administration pour adoption;
- examiner, à la demande du conseil, toute autre question liée au fonctionnement et à l’efficacité du conseil d’administration.
Membres du comité
Nicolas Leclerc, membre socioéconomique – Président du CA
Olivier Banville, membre socioéconomique – Vice-président du CA
Julie Gagné, secrétaire générale
Suzanne Mercier, membre du personnel professionnel
Kate Lapointe, membre diplômée préuniversitaire